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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD
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fabricant d'énergie positive
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fabricant d'énergie positive
PSD, SARL, 1A

Numéro de dépôt :
3923366
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/05/2022
fabricant d\'énergie positive de PSD

Présentation de la marque fabricant d'énergie positive

Déposée le 30 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « fabricant d'énergie positive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PSD domicilié(e) 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 536 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY, M. Yves DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

La marque fabricant d'énergie positive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fabricant d'énergie positive est expirée depuis le 30 mai 2022.

PSD a également déposé les autres marques suivantes : MULTI SENS , MDL Canapés-Convertibles , SOMPUR , MdL CANAPÉS CONVERTIBLES , Ovéa , Actisense , ACTI SENS , PLATINIUM DUET-SPRING , POLITRAM , Sompur Vivez en apesanteur


PSD, SARL, 1A - 3 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France - SIREN 498536804


Cabinet DEBAY, M. Yves DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Meubles, à savoir lits, sommiers et matelas, canapés, canapé-lit, convertibles ; articles de literie (à l'exception du linge de lit), à savoir, traversins, oreillers, coussins, textiles entourant les matelas, surmatelas ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;

Tissus, couvertures de lits, linge de lits, couvre-lits, dessus de lits, draps, édredons, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, taies d'oreillers, toile à matelas.